Ville de Nay

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Plan Local d'Urbanisme de la ville de Nay - Téléchargements

Avril 2019 - Documents du dossier 

Rapport de présentation

  • PREAMBULE
  • ANALYSE DE L’ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PERSPECTIVES DE SON EVOLUTION
  • ANALYSE SOCIO DEMOGRAPHIQUE ET PREVISIONS DE DEVELOPPEMENT
  • JUSTIFICATION DU PARTI D'AMENAGEMENT RETENUANALYSE DES INCIDENCESNOTABLES DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) SUR L'ENVIRONNEMENT ET MESURES DE REDUCTION PROPOSEES

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Projet d'Aménagement et de Développement Durable

  • NAY : UNE ATTRACTIVITE A CONFORTER
  • UN DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AXE SUR LE SOUTIEN A L’ECONOMIE EN PLACE ET L’ESSOR DU TOURISME
  • PRESERVER LES PAYSAGES ET ESPACES NATURELS D’INTERET

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Orientations d’Aménagement et de programmation

  • SECTEUR PETIT BOY 
  • SECTEUR BOURDETTE
  • SECTEUR TURON
  • SECTEUR SAINT ROCH

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Règlement

Le  Plan Local d'Urbanisme s'applique à la totalité du territoire de la commune de Nay.

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ANNEXE AU REGLEMENT : PROTECTIONS PATRIMONIALES

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ZONAGE

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Enquête publique

Conclusions motivées et avis du Commisseur Enquêteur

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Rapport du Commisseur Enquêteur

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Annexes

Page de garde

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Pièces de procédure

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Pièces écrites

  • RAPPEL DE LA LISTE DES DOCUMENTS DEVANT FIGURANT EN ANNEXE DU PLU
  • SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
  • SITES ARCHEOLOGIQUES
  • SCHEMAS DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT ET DES SYSTEMES D'ELIMINATION DES DÉCHETS
  • PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DES AERODROMES
  • SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES
  • ZONES DE PUBLICITE
  • ZONES AGRICOLES PROTEGEES
  • ARRETE DU PREFET COORDONNATEUR DE MASSIF RELATIF AUX CONSTRUCTIONS EN RIVES DES PLANS D'EAU
  • PLAN DE PREVENTION DES RISQUES PREVISIBLES RENDU OPPOSABLE

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Plan de prévention du risque d'innondation

Rapport de présentation

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Réglement

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Plan de zonage

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Plan des servitudes d'utilité publique

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Plan du réseau d'alimentation d'eau potable

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Plan du zonage d'assainissement collectif

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Gestion des Eaux Pluviales

Page de garde

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Résumé non technique

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Charte Architecturale et Paysagère du Pays de Nay

Page de garde

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Document final

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Charte des ensiegnes et devantures commerciales du Pays de Nay

Page de garde

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Document final

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Zonage de Droit de Préemption Urbain

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Approbation du PLU

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Instauration declaration préalable de clôture du PLU

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Instauration PLU

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